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Marques déposées par la société INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York
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CONFIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIL
INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York

Numéro de dépôt :
1665037
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque CONFIL

Déposée le 16 mai 1990 par la société INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York domicilié(e) 220 East 42 Street, NEW-YORK (N.Y.), Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2172329) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2172329) - France.

La marque CONFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIL est expirée depuis le 16 mai 2010.

INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL , UNITOL


INTERNATIONAL PAPER COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de New-York - 220 East 42 Street, NEW-YORK (N.Y.), Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2172329) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2172329) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172329 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306760 - Publication au BOPI 2000-09-04

Textiles comprenant notamment des étoffes non tissées, utilisées comme tissu de remplacement pour applications communautaire, commerciale, industrielle, domestique, généralee et particulière